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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE
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DEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEC
INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98751474
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque DEC

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE domicilié(e) 10 rue Georges Clémenceau, 61300 L'AIGLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 350 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque DEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEC est expirée depuis le 25 septembre 2008.

INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE a également déposé les autres marques suivantes : MULTICOLOR THE GENUINE FRENCH STRAW BY CASSOU


INSTRUMENTS DE MEDECINE VETERINAIRE (société anonyme) - 10 rue Georges Clémenceau, 61300 L'AIGLE - France - SIREN 536350077


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281334 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Appareils vétérinaires, à savoir dispositifs de détection de l'état d'oestrus chez les animaux, notamment chez les vaches ; supports, étuis, pochettes et boîtiers pour les dispositifs précités.